Après la foire, l'attribution de lots continue.

La foire commerciale terminée, c'est le Conseil Municipal qui a poursuivi l'animation de Vouziers, en attribuant les lots pour la construction du pôle scolaire. Cette question était le point principal de cette séance.

En affaires financières et d'urbanisme, quelques délibérations ont été prises en début de séance.

Un tarif a été voté pour la vente d'un conduit de cheminée venant de la démolition de l'école Dora Levi.

Une demande de subvention a été autorisée pour l'équipement informatique du nouveau pôle scolaire.

La rue de Richecourt à Blaise aura une numérotation cohérente, et la ferme du même nom voit sa dénomination rendue officielle.

Une vente d'une petite parcelle, qui était auparavant un chemin, est autorisée en faveur de Monsieur Hauet Eric. Celui-ci s'est porté acquéreur du bâtiment situé sur la parcelle voisine, 6 rue des Artisans (propriété Jaquin).

 

Conseil municipal de Vouziers le 30 mai 2017

Une deuxième réunion pour ce mois de mai à l'agenda des conseillers municipaux de Vouziers. L'attribution des lots du futur pôle scolaire formera le temps fort de cette séance.

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 30 mai 2017 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

L’adoption du Procès-Verbal du 23 mai 2017 se fera lors du prochain conseil municipal.

Affaires financières

• Création de tarif 
• Demandes de subventions « Equipement numérique du Pôle scolaire » 

Affaires d’urbanisme

• Baptême de rues
• Vente Eric HAUET

Marchés publics

Attribution lots Pôle scolaire Dora Levi 

Abus de pouvoir(s) au Conseil Municipal de Vouziers.

Environ la moitié des conseillers municipaux étaient présents ce soir lors de la réunion de l'assemblée locale. On notait quelques absents (pour certains d'entre eux, c'est devenu habituel), mais surtout de nombreux élus avaient usé (ou abusé) de pouvoirs en faveur d'un(e) collègue. Pour autant, les débats ont été par moment animés.

Ce fut en particulier le cas en début de séance, lorsque le Maire a dressé un réquisitoire contre l'opposition, au sujet de la tribune libre parue dans le dernier bulletin municipal. Tout en reconnaissant la liberté des propos de cette tribune mise à disposition des groupes politiques constitués au sein du conseil, il a revendiqué son droit de réponse en tant que directeur de publication du bulletin. Il a accusé l'opposition d'abuser du pouvoir de critique qui lui est offert, au moins sur deux points : sur  le coût du futur pôle scolaire, et sur l'évolution de l'épargne nette de la ville, Yann Dugard a dénoncé des affirmations fausses selon lui, et pour lesquelles des explications avaient déjà été données en séance.

L'opposition a voulu répondre à cette attaque, mais le Maire n'a pas donné la parole à Dominique Lamy, et il a précisé en réponse à la demande de Madame Moreau qu'il n'y aurait pas de prises de parole, le sujet n'étant pas inscrit à l'ordre du jour. Yann Dugard a ainsi habilement usé (ou manifestement abusé ?) de son pouvoir de président de séance, abordant un sujet non-inscrit à l'ordre du jour, et refusant le droit d'expression que la jurisprudence reconnaît expressément aux conseillers. Il s'est appuyé pour cela sur le fait qu'il ne s’agissait pas d'une délibération sur un point à étudier lors de la séance en cours, mais d'une information de la part du Maire.

Après cette entrée en matière animée, le cours normal de la séance a pu se dérouler paisiblement.

Conseil municipal de Vouziers le 23/05/2017

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 23 mai 2017 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

Adoption des comptes rendus des conseils du 21 mars et 4 avril 2017

Affaires générales

• Classement monuments « Nécropole » par l’UNESCO :
  • Identification des éléments à protéger au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme de Vouziers et l’inscription de ces éléments auprès de l’UNESCO ;
  • Demande de classement au titre des « sites patrimoniaux remarquables » (SPR) du cimetière militaire et de la nécropole de Chestres, en vue d’une inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO ;
  • Demande de classement au titre des Monuments Historiques du monument tchécoslovaque aux Victimes de Guerre de Chestres « dit le Bobo » et du monument aux morts Tchécoslovaques de la Nécropole de Chestres (obélisque).
• Composition de la CAO (Commission d’Appel d’Offres) ;
• Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de révision générale du Plan Local d’Urbanisme par la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise (2C2A).

Affaires financières

• Suite à la création de la commune nouvelle : Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.

Marchés publics

• Avenant n°1 –Marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction du pôle scolaire et périscolaire Dora Lévi.

Culture

• Proposition du nom de « Marcel ORTEGA » pour la bibliothèque municipale de Vouziers.

A l’issue du Conseil : tirage au sort du jury d’assises pour 2018

Un conseil municipal au format minimum.

Rarement un conseil municipal de Vouziers se sera réuni avec un ordre du jour aussi restreint. Trois "petits" points étaient proposés au vote des conseillers ce 4 avril . Ceux-ci ne s'étaient d'ailleurs pas déplacés en nombre, puisqu'à peine plus de la moitié des élus étaient présents.

Les points concernaient des affaires financières, et il fallait impérativement voter les taux d'imposition avant la date limite du 15 avril. Après communication des éléments fiscaux par la direction des impôts, les taux sont modifiés à la marge. Ils sont votés comme suit :

Taxe d'habitation 19,54 %

Foncier bâti          14,96 %

Foncier non bâti   25,65 %

La délibération a été votée malgré les 5 voix contre des membres de l'opposition municipale.

Le deuxième point étudié était purement formel, puisqu'il s’agissait de prendre une délibération spécifique sur le lissage des taux des 3 communes historiques, le principe d'un lissage sur 10 ans ayant déjà été approuvé.

Le troisième et dernier point concernait des subventions.

Le principe d'une subvention de 2 000 € à la nouvelle association "Dynamic Argonne" a fait débat. Cette association doit prendre la suite de l'UCIA, mais celle-ci n'est pas officiellement dissoute. Le Maire a déclaré ne plus avoir de contact avec son président, Hervé Villani.

Dominique Lamy a fait remarquer que la création de la nouvelle association n'est pas encore parue au Journal Officiel, mais il semblerait que cela soit en cours.

La subvention a cependant été votée avec une abstention.

En dehors de ces points à l'ordre du jour, le Maire a donné quelques informations sur la vie municipale. On retiendra que les marchés pour la construction du pôle scolaire ont été lancés le 31 mars, avec une réponse attendue avant le 04 mai, date de la commission d'ouverture des plis.

Conseil municipal le 04/04/2017 à Vouziers

Information du site de la ville

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 4 avril 2017  à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

L’adoption du procès-verbal du 21 mars 2017 se fera lors du prochain conseil municipal.

Affaires financières

• Taux d’imposition 2017 : vote des taux moyens pondérés (suite à la communication des éléments fiscaux par la DGFIP)

• Adoption de l’intégration fiscale progressive
• Subventions

Budget de la ville : les taux d'imposition augmentent de 1%

La séance du 21 mars du Conseil Municipal de Vouziers a été consacré en quasi-totalité aux affaires financières, avec en particulier le vote du budget primitif 2017. C'est le premier budget après la fusion avec Vrizy et Terron, mais ces communes gardent un taux d'imposition particulier, puisque un lissage sur 10 ans a été retenu pour amener à un taux identique au niveau des 3 anciennes communes. Les impôts locaux augmenteront de 1,4 % pour la part communale, puisqu'à la revalorisation de 0,4 % des bases s'ajoutera une augmentation de 1 % des taux qui a été votée ce soir.

Les communes anciennes gardent d'autres points particuliers, comme le vote d'un budget eau et assainissement pour Vrizy, et un vote séparé des subventions aux associations pour cette même commune de Vrizy.